Termes et conditions

Identité

Nom du site web : BNB SAS

Adresses :

http://www.bnb-defense.fr
http://www.bnb-defense.com
http://www.bnb-defense.eu
http://www.bnbdefense.fr
http://www.bnbdefense.com
http://www.bnbdefense.eu

Propriétaire : SAS BNB
Responsable de publication : Jean Emery

Conception et réalisation : TRACETEL SA 54 rue Panicale ZA de l’Agiot 78 320 La Verrière (France) Animation : RPIGROUP - Singapore
Hébergement : 1&1 IONOS SARL – 7 place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex (France)

Personne morale : BNB SAS au capitale de 1 519 000 Euros

Immatriculée au RCS de Versailles (France) sous le numéro 840 743 264>
Domiciliée : 54 rue Panicale – ZA de l’Agiot – 78 320 La Verrière (France)

Tel : 01 3005 4000

Fax : 01 3005 4001

mail : commercial@tracetel.fr

Conditions d’utilisation :

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations :

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Interactivité :

Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.

Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra être poursuivie. 4

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens :

Liens sortants

Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants

Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

  • tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
  • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9

Politique des Cookies :

Les cookies éditeur

Les cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre Site. Aucun cookie n’est déposé par notre site sur votre ordinateur, smartphone, tablette, ou tout autre équipement digital avec lequel vous vous connectez.

Les cookies de publicité

  • le site BNB SAS est un site de présentation de l’activité commerciale de la société BNB. il ne fait aucune publicité de tiers.
  • Toutefois, notre site fait mention des partenaires de BNB SAS et des organismes d’affiliation ; il donne l’adresse de ces tiers.

L'émission et l'utilisation de cookies par ces tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. En accédant à la liste des partenaires, vous pouvez consulter leur politique et paramétrer vos choix à l'égard de ces cookies.

Le refus de ces cookies publicitaires n'a pas d'impact sur l'utilisation de notre Site

Les cookies de mesure d'audience

Nous n’avons pas créé de cookies de mesure de la fréquentation du site BNB SAS

Les cookies des réseaux sociaux

Nous sommes susceptibles d'inclure sur nos Sites, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de nos Sites avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de nos Sites.
Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J'aime », issus de réseaux sociaux tels que « Facebook », « Twitter », « LinkedIn », « Messenger », etc. Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n'avez pas utilisé ce bouton lors de la consultation de nos Sites.
En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur nos Sites du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre Appareil (session ouverte) durant votre navigation sur notre Site.
Les cookies sociaux nous permettent de créer et diffuser certaines publicités et communications personnalisées relatives à nos publications et à nos offres et services.
Pour rappel, nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation, et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.
Les politiques de données personnelles et cookies de nos partenaires réseaux sociaux vous permettant de paramétrer vos cookies sont:

CNIL

Consultez le site cnil.fr pour plus d'informations sur vos droits.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Crédits

crédits photo : DR

Mentions légales fournies par WebExpress – Version 1.5 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Copyright © 2021 BNB. All rights reserved